Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BIONATURE
MOREAU Christian

Numéro de dépôt :
92430514
Date de dépôt :
12/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BIONATURE

Déposée le 12 août 1992 par MOREAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONATURE »

Le déposant est MOREAU Christian, domicilié(e) 2 avenue des Cevennes, 91940 LES ULIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOREAU Christian - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

MOREAU Christian a également déposé les autres marques suivantes : Christian MOREAU Père et Fils , DOMAINE SAINT SAUVEUR Appellation Entre deux Mers Controlée , MC8 Services , BED LIFT , LOGIPHARM , belben , DIAGNOSTIC-CV , DOMAINE Christian MOREAU Père et Fils , GERIAD


MOREAU Christian - 2 avenue des Cevennes, 91940 LES ULIS - France


Monsieur MOREAU Christian - France


Inscription le 12 janvier 1993 - RENONCIATION TOTALE n°153602 - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1993-01-12

Produits alimentaires diététiques, produits alimentaires, produits alimentaires allégés, tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ou élaborés à partir de ces produits.Produits alimentaires diététiques, produits alimentaires, produits alimentaires allégés, tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ou élaborés à partir de ces produits.Produits alimentaires diététiques, produits alimentaires, produits alimentaires allégés, tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ou élaborés à partir de ces produits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.